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Appendices
- Appendice A - Guide sur les protections d'assurance offertes aux fonctionnaires en cours de déplacement
- Appendice B - Taux par kilomètre - Modules 1, 2 et 3
- Appendice C - Indemnités - Modules 1, 2 et 3
- Appendice D - Indemnités - Module 4
- Appendice E - Modèles d'autorisation générale de voyager - 1 avril 2008 - Module 1 - Voyages dans la zone d'affectation
- Appendice E - Module 2 - Voyages hors de la zone d'affectation - sans nuitée
- Appendice E - Module 3 - Voyages au Canada et dans les États continentaux des Etats-Unis - avec nuitée
- Appendice E - Module 4 - Voyages internationaux - avec nuitée
Directive sur les voyages
| La directive se trouve maintenant sur le site du Conseil national mixte, par l'entremise duquel elle a été conjointement élaborée par les agents négociateurs et les employeurs de la fonction publique participants. Ce document n'a pas été modifié et continue de s'appliquer. |
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Nota: Les employés de la fonction publique doivent communiquer avec leur Coordonnateur ministériel désigné de voyages avec leurs questions. |
| Si vous êtes une personne ou une compagnie travaillant avec le gouvernement fédéral et avez besoin de plus d'information, s'il vous plaît communiquer avec l'agent de projet ministériel ou l'autorité contractante responsable de votre marché de service. |
- Directive sur les voyages
- Partie I - Administration
- Partie II - Assurances
- Partie III - Modules sur les voyages
- 3.1 Module 1 – Voyages dans la zone d'affectation
- 3.1.1 Logement
- 3.1.2 Dépenses supplémentaires
- 3.1.3 Eau en bouteille
- 3.1.4 Taux de change
- 3.1.5 Garde des personnes à charge
- 3.1.6 Communications à domicile
- 3.1.7 Indemnité de faux frais
- 3.1.8 Assurances
- 3.1.9 Repas
- 3.1.10 Périodes de repos
- 3.1.11 Transports
- 3.1.12 Voyage de fin de semaine au foyer
- 3.1.13 Voyage de fin de semaine – solutions de rechange
- 3.2 Module 2 – Voyages hors de la zone d'affectation – sans nuitée
- 3.2.1 Logement
- 3.2.2 Dépenses supplémentaires
- 3.2.3 Eau en bouteille
- 3.2.4 Taux de change
- 3.2.5 Garde des personnes à charge
- 3.2.6 Communications à domicile
- 3.2.7 Indemnité de faux frais
- 3.2.8 Assurances
- 3.2.9 Repas
- 3.2.10 Périodes de repos
- 3.2.11 Transports
- 3.2.12 Voyages de fin de semaine
- 3.2.13 Voyage de fin de semaine – solutions de rechange
- 3.3 Module 3 – Voyages au Canada et dans les États continentaux des États-Unis – avec nuitée
- 3.3.1 Logement
- 3.3.2 Dépenses supplémentaires
- 3.3.3 Eau en bouteille
- 3.3.4 Taux de change
- 3.3.5 Garde des personnes à charge
- 3.3.6 Communications à domicile
- 3.3.7 Indemnité de faux frais
- 3.3.8 Assurances
- 3.3.9 Repas
- 3.3.10 Périodes de repos
- 3.3.11 Transports
- 3.3.12 Voyage de fin de semaine au foyer
- 3.3.13 Voyage de fin de semaine – solutions de rechange
- 3.4 Module 4 – Voyages internationaux hors du Canada ou des États continentaux des États-Unis
- 3.4.1 Logement
- 3.4.2 Dépenses supplémentaires
- 3.4.3 Eau en bouteille
- 3.4.4 Taux de change
- 3.4.5 Garde des personnes à charge
- 3.4.6 Communications à domicile
- 3.4.7 Indemnité de faux frais
- 3.4.8 Assurances
- 3.4.9 Repas
- 3.4.10 Périodes de repos
- 3.4.11 Transports
- 3.4.12 Voyage de fin de semaine au foyer
- 3.4.13 Voyage de fin de semaine – solutions de rechange
- 3.1 Module 1 – Voyages dans la zone d'affectation
- Partie IV - Circonstances spéciales de voyage
- Partie V - Urgences, maladies, blessures et décès en cours de déplacement
- Appendice A - Guide sur les protections d'assurance offertes aux fonctionnaires en cours de déplacement
- Appendice B - Taux par kilomètre - Modules 1, 2 et 3
- Appendice C - Indemnités - Modules 1, 2 et 3
- Appendice D - Indemnités - Module 4
- Appendice E - Modèles d'autorisation générale de voyager - 1 avril 2008 - Module 1 - Voyages dans la zone d'affectation
- Appendice E - Module 2 - Voyages hors de la zone d'affectation - sans nuitée
- Appendice E - Module 3 - Voyages au Canada et dans les États continentaux des Etats-Unis - avec nuitée
- Appendice E - Module 4 - Voyages internationaux - avec nuitée