Conseil national mixte

Conseil national mixte

Conseil national mixte

English
  • À notre sujet
    • Quoi de neuf?
      • Rapport annuel 2024–2025 de la Secrétaire générale
      • Colloque annuel du CNM
      • Sessions de formation en relations de travail du CNM pour la communauté RT
      • Reconnaissance du CNM
      • Galerie de photos
    • Activités en cours des comités
    • Statuts du CNM
    • Règlement du CNM
    • Le processus d'élaboration conjointe du CNM
    • Les résultats du CNM pour les employés
    • Organigramme
    • Membres du CNM
    • Énoncé de valeurs du CNM
  • Directives
  • Taux et indemnités
  • Régimes
    • Le Régime d'assurance invalidité
    • Le Régime de soins dentaire de la fonction publique
    • Le Régime de soins de santé de la fonction publique
  • Coordonnateurs
  • Griefs
    • Recherche les décisions
    • Avis d'information - Changements aux practiques relatives aux griefs du CNM
    • Lignes directrices
    • Processus et procédure des griefs
  • Plus
    • Publications
    • Communiqués du CNM
    • Comités consultatifs patronaux-syndicaux (CCPS)
    • Liens
Accueil » Communiqués du CNM » Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail

Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail : Les archives

Voir les communiqués actuels
  • le 4 juillet 2023
    Procès-verbal de la 79e réunion du Comité pangouvernemental en matière de la santé et de la sécurité au travail tenue le 23 mars 2023
    Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour a été adopté. Présentation : Programme d’apprentissage mixte – Projet pilote pour les membres du comité SST – Rapport final Dominic Lavoie …
  • le 7 avril 2023
    Procès-verbal de la 78e réunion du Comité pangouvernemental en matière de la santé et de la sécurité au travail tenue le 19 janvier 2023
    Adoption de l’ordre du jour A. Peart et M. Gosselin ont demandé d’ajouter à l’ordre du jour un point de mise à jour sur le Programme d’apprentissage mixte (PAM). Cette mise à jour  …
  • le 6 avril 2023
    Procès-verbal de la 77e réunion du Comité pangouvernemental en matière de la santé et de la sécurité au travail tenue le 17 novembre 2022
    Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour a été adopté. Présentation : Ce que vous devez savoir sur le radon - Mise à jour du Programme national sur le radon Kelley Bush, gestionnaire,  …
  • le 22 mars 2023
    Procès verbal de la 76e réunion du Comité pangouvernemental en matière de la santé et de la sécurité au travail tenue le 22 septembre 2022
    Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour a été adopté. Présentation :  Mise à jour sur la formation du Programme d’apprentissage mixte (PAM) pour les membres des comités de SST  …
  • le 19 décembre 2022
    Procès-verbal de la 75e réunion du Comité pangouvernemental en matière de la santé et de la sécurité au travail tenue le 21 juillet 2022
    Adoption de l’ordre du jour D. Vidmar a proposé que le Comité discute de la réintégration dans le milieu de travail. Ce sujet a été ajouté comme point 5. b. L’ordre du jour a été adopt …
  • le 20 juillet 2022
    Procès-verbal de la 74e réunion du Comité pangouvernemental en matière de la santé et de la sécurité au travail tenue le 19 mai 2022
    Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour a été adopté. Présentation  :  Les sanctions administratives pécuniaires (SAP) Marcia Edgar, gestionnaire, et Ceayon Johnston, conseillère  …
  • le 24 juin 2022
    Procès-verbal de la 73e réunion du Comité pangouvernemental en matière de la santé et de la sécurité au travail tenue le 24 mars 2022
    Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour a été adopté. COVID-19 Nancy Porteous, directrice générale, et Jesse Arnup-Blondin, directrice, Programme de santé au travail de la fonction  …
  • le 23 juin 2022
    Procès-verbal de la 72e réunion du Comité pangouvernemental en matière de la santé et de la sécurité au travail tenue le 20 janvier 2022
    Adoption de l’ordre du jour M. Béland a demandé que l’ordre du jour soit modifié afin d’ajouter les points suivants : 5. Utilisation du masque N-95 en milieu de travail; 6. Nouvelle ré …
  • le 8 janvier 2022
    Procès-verbal de la 71e réunion du Comité pangouvernemental en matière de la santé et de la sécurité au travail tenue le 18 novembre 2021
    Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour a été adopté. Présentation :  Centre de recherche sur le cancer professionnel (CRCP) – Recherche sur l’amiante Paul Demers, directeur du  …
  • le 7 janvier 2022
    Procès-verbal de la 70e réunion du Comité pangouvernemental en matière de la santé et de la sécurité au travail tenue le 16 septembre 2021
    Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour a été adopté. Mise à jour de la conseillère du comité La conseillère du Comité a présenté les statistiques relatives à l’utilisation des  …
  • le 5 janvier 2022
    Procès-verbal de la 69e réunion du Comité pangouvernemental en matière de la santé et de la sécurité au travail tenue le 22 juillet 2021
    Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour a été adopté. Mise à jour sur les sous-comités: Sous-comité de la formation et de l’apprentissage en SST A. Peart a signalé que le sous-comit …
  • le 12 octobre 2021
    Procès-verbal de la 68e réunion du Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail tenue le 20 mai 2021
    Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour a été adopté. Mise à jour de Laboratoires Canada Anya Lisowski, directrice générale, Secteur de l’engagement stratégique et de la gestion du  …
  • le 8 juin 2021
    Procès-verbal de la 67e réunion du Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail tenue le 18 mars 2021
    Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour a été adopté. Mise à jour sur l’offre à commandes principale et nationale Marc Gosselin, directeur des Programmes de mieux-être en milieu de  …
  • le 26 mai 2021
    Procès-verbal de la 66e réunion du Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail tenue le 21 janvier 2021
    Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour a été adopté. Mise à jour sur la formation pour le nouveau règlement Guy Filteau, conseiller principal, Milieux de travail sains, Équipe de  …
  • le 25 mai 2021
    Procès-verbal de la 65e réunion du Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail tenue le 19 novembre 2020
    Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour a été adopté. Présentation  : Un aperçu des impacts de la COVID-19 sur la santé mentale et d’autres mises à jour du Centre d’expertise sur  …
  • le 21 mai 2021
    Procès-verbal de la 64e réunion du Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail tenue le 17 septembre 2020
    Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour a été adopté. Présentation : Protégeons la santé mentale au travail 4.0 – Mises à jour pour tenir compte de la santé et la sécurité  …
  • le 4 novembre 2020
    Procès-verbal de la 63e réunion du Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail tenue le 16 juillet 2020
    Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour a été adopté. Présentation :  Le projet de loi C ‑ 65 et le nouveau Règlement sur la prévention du harcèlement et de la violence dans le  …
  • le 21 octobre 2020
    Procès-verbal de la 62e réunion du Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail tenue le 21 mai 2020
    Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour a été adopté avec l’addition d’un point – Mise à jour présentée par le Comité consultatif de la santé et de la sécurité au travail ( …
  • le 28 juillet 2020
    Procès-verbal de la 61e réunion du Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail tenue le 19 mars 2020
    Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour a été adopté. Présentation :  Recommandations pour l’eau potable au Canada concernant le plomb France Lemieux, chef, section des produits et  …
  • le 27 juillet 2020
    Procès-verbal de la 60e réunion du Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail tenue le 23 janvier 2020
    Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour a été adopté. Présentation   :  Postuler pour devenir un enquêteur en prévention du harcèlement et de la violence en milieu de travail  …
  • le 22 juillet 2020
    Procès-verbal de la 59e réunion du Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail tenue le 21 novembre 2019
    Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour est adopté. Présentation:  Enquêtes sur le harcèlement et la violence en milieu de travail : Services potentiels des Services d’aide aux employ …
  • le 21 juillet 2020
    Procès-verbal de la 58e réunion du Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail tenue le 26 septembre 2019
    Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour est adopté. Présentation :  Milieu de travail GC (Sonia Powell, Directrice générale, Solutions en milieu de travail, SPAC) À la suite des  …
  • le 20 juillet 2020
    Procès-verbal de la 57e réunion du Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail tenue le 18 juillet 2019
    Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour est adopté. Présentation :  Radon (Kelley Bush, Gestionnaire, Éducation et sensibilisation au radon et Michel Gauthier, Gestionnaire, Opérations  …
  • le 19 juillet 2020
    Procès-verbal de la 56e réunion du Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail tenue le 16 mai 2019
    Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour est adopté. Présentation :  Programme d’apprentissage mixte (PAM) – Étude mixte sur la santé et la sécurité au travail – Mise à jour ( …
  • le 18 juillet 2020
    Procès-verbal de la 55e réunion du Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail tenue le 26 mars 2019
      Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour est adopté. Présentation :  Système national d’information sur la santé au travail (SNIST) – (Rosanne LeBlanc, directrice associée,  …
  • le 17 juillet 2020
    Procès-verbal de la 54e réunion du Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail tenue le 17 janvier 2019
    Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour est adopté. Présentation : Mise à jour sur la Loi C-65 (Hilary Flett, directrice, Direction du milieu de travail, Programme du travail) H. Flett  …
  • le 16 juillet 2020
    Procès-verbal de la 53e réunion du Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail tenue le 15 novembre 2018
      Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour est adopté. Présentation: Projet sur le bien-être en milieu de travail (Michael Harber PhD, entrepreneur en politique et en programme, SC) Le  …
  • le 15 juillet 2020
    Procès-verbal de la 52e réunion du Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail tenue le 13 septembre 2018
      Adoption de l’ordre du jour Le coprésident souhaite la bienvenue à trois nouveaux membres de la partie patronale : Arik Payette du Secrétariat du Conseil du Trésor, Nancy Porteous de Santé  …
  • le 23 octobre 2019
    Procès-verbal de la 51e réunion du Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail tenue le 17 mai 2018
    Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour est adopté avec l’ajout du point n o  10 Codes nationaux du bâtiment. Présentation -  École de la fonction publique du Canada – Programme de  …
  • le 22 octobre 2019
    Procès-verbal de la 50e réunion du Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail tenue le 15 mars 2018
    Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour est adopté avec l’ajout du point n o 6 Harcèlement et violence. Mise à jour du sous-comité sur les personnes compétentes Le sous-comité sur les …
  • le 21 octobre 2019
    Procès-verbal de la 49e réunion du Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail tenue le 18 janvier 2018
      Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour est adopté. Liste des membres du CPMSST à afficher en ligne Le Comité approuve la version finale de la liste des membres du CPMSST à afficher en …
  • le 17 avril 2018
    Procès-verbal de la 48e réunion du Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail tenue le 23 novembre 2017
    Le Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail (CPSST) se réunit à 9 h 30, dans la salle 718, tour Ouest, 240, rue Sparks, sous la direction du coprésident Don …
  • le 16 avril 2018
    Procès-verbal de la 47e réunion du Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail tenue le 27 septembre 2017
    Le Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail (CPSST) se réunit à 9 h 30, dans la salle 718, tour ouest, 240, rue Sparks, sous la direction du coprésident Don …
  • le 16 novembre 2017
    Procès-verbal de la 46e réunion du Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail tenue le 21 juillet 2017
    Le Comité pangouvernemental en matière de santé et de sécurité au travail (CPSST) se réunit à 9 h 30, dans la salle 718, tour ouest, 240, rue Sparks, sous la direction du coprésident Don …
© 2026 Conseil national mixte
Avis importants
Contactez nous | Accueil