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Accueil > Directives du CNM > Directive sur les voyages > le 1^er avril 2008 > Appendice B - Taux par kilomètre - Modules 1, 2 et 3

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En vigueur - le 1^er juillet 2010le 1^er avril 2010le 1^er janvier 2010le 1^er octobre 2009le 1^er juillet 2009le 1^er avril 2009le 1^er janvier 2009le 1^er octobre 2008le 1^er juillet 2008le 1^er avril 2008le 1^er janvier 2008le 1^er octobre 2007le 1^er juillet 2007le 1^er avril 2007le 1^er février 2007

Entrée en vigueur : le 1^er juillet 2010

Les taux payables en cents le kilomètre pour l'utilisation autorisée d'un véhicule particulier au cours d'un déplacement en service commandé sont montrés ci-dessous :

Province/Territoire	Cents/km (taxes incluses)
Alberta	51,5
Colombie-Britannique	52,0
Île-du-Prince-Édouard	50,5
Manitoba	48,0
Nouveau-Brunswick	50,0
Nouvelle-Écosse	51,5
Nunavut	57,5
Ontario	55,5
Québec	56,5
Saskatchewan	46,5
Terre-Neuve et Labrador	53,5
Territoire du Nord-Ouest	57,5
Yukon	60,5

Remarque :

• Lorsqu'un fonctionnaire utilise un véhicule particulier immatriculé au Canada en service commandé dans plus d'une province ou aux États-Unis, le taux par kilomètre payable est celui qui s'applique dans la province ou le territoire d'immatriculation du véhicule.

Pour des raisons de commodité, les taux au millage/kilométrage du Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international (MAECI) :

Module 3 : MAECI - Taux au millage/kilométrage vers les États-Unis d'Amérique (http://www.njc-cnm.gc.ca/doc.php?did=496&lang=fra)

Module 4 : MAECI - Taux de kilométrage aux destinations étrangères (http://www.njc-cnm.gc.ca/doc.php?did=495&lang=fra)

Mise à jour : 2010-06-25