Ébauche : Le 14 septembre 2004

Comité consultatif patronal-syndical sur la LMFP
22 septembre 2004

Sous-comité des SM chargé des relations de travail (RT) et du règlement des différends (RD)
Le point

Sous-comité des SM chargé des RT et du RD

Ordre du jour des prochaines réunions – Sous-comité des SM

Sous-comité des SM chargé de la responsabilisation, de la gestion du rendement et des rapports
Le point sur la situation – CCPS
(22 septembre 2004)

1.   Durant l'été, les deux présidents des groupes de travail chargés de l'effectif et du milieu de travail ont uni leurs forces pour former un groupe qui travaille à peaufiner la composante du Cadre de responsabilisation de gestion liée aux personnes. Il a également commencé à déterminer les indicateurs et les mesures pour chaque résultat relatif aux ressources humaines de la composante du Cadre de responsabilisation de gestion liée aux personnes. Les sept résultats relatifs aux ressources humaines qu'a déterminés le groupe de travail ont à voir avec le milieu de travail et l'effectif.

      Les résultats spécifiques au milieu de travail sont que le milieu de travail doit être :

a)  juste,
b)  catalyseur, et
c)  sain et sans danger.

      Les résultats spécifiques à l'effectif sont que l'effectif doit :

d)  être productif,
e)  avoir des principes,
f)   être stable; et
g)  s'adapter.

2.   À la réunion du Sous-comité des SM, le 20 septembre, le Sous-comité a examiné un modèle de mesure de ces résultats. On envisage que pour chacun des résultats relatifs aux RH, il y ait des indicateurs pour chacun des quatre centres de responsabilités, à savoir les organismes centraux, les sous-ministres, les gestionnaires et les spécialistes en RH. De plus, à cette réunion certain nombre de nouveaux membres s'est joint au Sous-comité, notamment M. Steve Hindle de l'Institut professionnel de la fonction publique du Canada.

3.   Le Sous-comité pense que la version finale de la composante du Cadre de responsabilisation de gestion liée aux personnes doit faire preuve d'un consensus au sein du gouvernement pour ce qui a trait aux résultats auxquels il essaye de parvenir dans sa gestion des ressources humaines. De ce fait, le groupe de travail va commencer à présenter la composante du Cadre de responsabilisation de gestion liée aux personnes aux autres sous-comités de SM afin d'assurer l'uniformité et de valider les résultats relatifs aux ressources humaines. Enfin, il faudra davantage de consultations.