Conseil national mixte

Conseil national mixte

Conseil national mixte

English
  • À notre sujet
    • Quoi de neuf?
      • Rapport annuel 2023-2024 de la Secrétaire générale
      • Colloque annuel du CNM
      • Sessions de formation en relations de travail du CNM pour la communauté RT
      • Reconnaissance du CNM
      • Galerie de photos
    • Activités en cours des comités
    • Statuts du CNM
    • Règlement du CNM
    • Le processus d'élaboration conjointe du CNM
    • Les résultats du CNM pour les employés
    • Organigramme
    • Membres du CNM
    • Énoncé de valeurs du CNM
  • Directives
  • Taux et indemnités
  • Régimes
    • Le Régime d'assurance invalidité
    • Le Régime de soins dentaire de la fonction publique
    • Le Régime de soins de santé de la fonction publique
  • Coordonnateurs
  • Griefs
    • Recherche les décisions
    • Avis d'information - Changements aux practiques relatives aux griefs du CNM
    • Lignes directrices
    • Processus et procédure des griefs
  • Plus
    • Publications
    • Communiqués du CNM
    • CCPS
    • Liens
Accueil » Communiqués du CNM » Généralités

Généralités

  • le 23 mars 2020
    Maladie à coronavirus (COVID-19) : Mise à jour sur l’éclosion
  • le 15 septembre 2003
    Rapport du CCCFP sur l'Élaboration conjointe
    AVANT-PROPOS Le Conseil consultatif de la Commission de la fonction publique (CCCFP) a décidé de partager le présent Rapport avant l'adoption du projet de loi C-25, la Loi  …
  • le 11 septembre 2003
    Discours par L'honorable Lucienne Robillard, Présidente du Conseil du Trésor, et députée de Westmount-Ville-Marie
     
  • le 15 mai 2002
    Initiatives d'apprentissage mixte - cadre de principes
    PRÉAMBULE Ce cadre de principes a été conçu pour les cas où l'on envisage des initiatives d'apprentissage mixte (syndicales-patronales) aux paliers national, r& …
© 2025 Conseil national mixte
Avis importants | Canada.ca
Contactez nous | Accueil