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Accueil » Directives » Directives » DSE's » DSE 56 - Indemnités incitatives de service extérieur » le 1 avril 2009 (ARCHIVÉE)

DSE 56 - Indemnités incitatives de service extérieur

  • DSE 56 - Indemnités incitatives de service extérieur
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    • Prime de service extérieur / Dispositions transitoires
    • Progression par échelon
    • Calcul des points
    • Fin de la prime
    • Taux de la prime
    • Couples de fonctionnaires
    • Commencement et fin de la prime
    • Changement dans la taille de la famille
    • Absence temporaire d'une personne à charge
    • Indemnité spéciale de mission
  • Appendice A - Prime de service extérieur
  • Appendice B - Indemnité spéciale de mission (ISM)
  • Appendice C - Table de transition
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