Conseil national mixte

Conseil national mixte

Conseil national mixte

English
  • À notre sujet
    • Quoi de neuf?
      • Rapport annuel 2023-2024 de la Secrétaire générale
      • Colloque annuel du CNM
      • Sessions de formation en relations de travail du CNM pour la communauté RT
      • Reconnaissance du CNM
      • Galerie de photos
    • Activités en cours des comités
    • Statuts du CNM
    • Règlement du CNM
    • Le processus d'élaboration conjointe du CNM
    • Les résultats du CNM pour les employés
    • Organigramme
    • Membres du CNM
    • Énoncé de valeurs du CNM
  • Directives
  • Taux et indemnités
  • Régimes
    • Le Régime d'assurance invalidité
    • Le Régime de soins dentaire de la fonction publique
    • Le Régime de soins de santé de la fonction publique
  • Coordonnateurs
  • Griefs
    • Recherche les décisions
    • Avis d'information - Changements aux practiques relatives aux griefs du CNM
    • Lignes directrices
    • Processus et procédure des griefs
  • Plus
    • Publications
    • Communiqués du CNM
    • CCPS
    • Liens
Accueil » Directives » Version archivée - Directive sur les pesticides » le 1 novembre 1993

Version archivée - Directive sur les pesticides

La directive se trouve maintenant sur le site du Conseil national mixte, par l'entremise duquel elle a été conjointement élaborée par les agents négociateurs et les employeurs de la fonction publique participants. Ce document n'a pas été modifié.
  • Généralités
    • Convention collective
    • Procédure de règlement des griefs
    • Entrée en vigueur
    • Application
    • Définitions
  • Exigences
    • 15.1 Lutte antiparasitaire intégrée (LAI)
    • 15.2 Règles de travail
    • 15.3 Remplacement
    • 15.4 Isolement
    • 15.5 Équipement et vêtements protecteurs
    • 15.6 Entreposage
    • 15.7 Élimination
    • 15.8 Équipement de mélange, de chargement et d'épandage
  • Épandage de pesticides
    • 15.9 Généralités
    • 15.10 À l'intérieur
    • 15.11 À l'extérieur
    • 15.12 Serres, étables, etc.
    • 15.13 Hygiène personnelle
    • 15.14 Urgences reliées aux pesticides
  • Transport et décontamination
    • 15.15 Transport
    • 15.16 Décontamination
  • Administration
    • 15.17 Inventaires
    • 15.18 Étiquetage
    • 15.19 Surveillance
    • 15.20 Entretien des lieux
    • 15.21 Éducation et formation
    • 15.22 Premiers soins
    • 15.23 Examen du personnel
  • Registres
    • 15.24 Dossiers médicaux
    • 15.25 Épandage de pesticides
    • 15.26 Contrôle de l'hygiène du milieu
  • Ressources
    • 15.27 Organismes
    • 15.28 Documentation
Suivant
Liens associés
Imprimer la directive au complet
© 2025 Conseil national mixte
Avis importants | Canada.ca
Contactez nous | Accueil