Directive sur les voyages Table des matières Généralités Principes Généralités Convention collective Procédure de règlement des griefs Date d'entrée en vigueur Objet et portée Champ d'application Définitions Partie I - Administration 1.1 Autorisation 1.2 Programmes de fidélisation 1.3 Paiements en trop 1.4 Reçus 1.5 Responsabilités 1.6 Fournisseurs, services et produits 1.7 Avances de voyage 1.8 Formules applicables aux voyages 1.9 Changement du lieu de travail Partie II - Assurances 2.1 Régimes d'assurance et indemnisation 2.2 Assurance-automobile Partie III - Modules sur les voyages 3.1 Module 1 - Voyages dans la zone d'affectation - Sans nuitée 3.1.1 Logement 3.1.2 Dépenses supplémentaires 3.1.3 Eau en bouteille 3.1.4 Taux de change 3.1.5 Garde des personnes à charge 3.1.6 Communications à domicile 3.1.7 Faux frais 3.1.8 Assurances 3.1.9 Repas 3.1.10 Périodes de repos 3.1.11 Transports 3.1.12 Voyage de fin de semaine au foyer 3.1.13 Voyage de fin de semaine - solutions de rechange 3.2 Module 2 - Voyages hors de la zone d'affectation - Sans nuitée 3.2.1 Logement 3.2.2 Dépenses supplémentaires 3.2.3 Eau en bouteille 3.2.4 Taux de change 3.2.5 Garde des personnes à charge 3.2.6 Communications à domicile 3.2.7 Indemnité pour faux frais 3.2.8 Assurances 3.2.9 Repas 3.2.10 Périodes de repos 3.2.11 Transports 3.2.12 Voyages de fin de semaine 3.2.13 Voyages de fin de semaine - solutions de rechange 3.3 Module 3 - Voyages au Canada et dans les États continentaux des États-Unis - avec nuitée 3.3.1 Logement 3.3.2 Dépenses supplémentaires 3.3.3 Eau en bouteille 3.3.4 Taux de change 3.3.5 Garde des personnes à charge 3.3.6 Communications à domicile 3.3.7 Faux frais 3.3.8 Assurances 3.3.9 Repas 3.3.10 Périodes de repos 3.3.11 Transports 3.3.12 Voyages de fins de semaine au foyer 3.3.13 Voyage de fin de semaine - solutions de rechange 3.4 Module 4 - Voyages internationaux - avec nuitée 3.4.1 Logement 3.4.2 Dépenses supplémentaires 3.4.3 Eau en bouteille 3.4.4 Taux de change 3.4.5 Garde des personnes à charge 3.4.6 Communications à domicile 3.4.7 Faux frais 3.4.8 Assurances 3.4.9 Repas 3.4.10 Périodes de repos 3.4.11 Transports 3.4.12 Voyages de fin de semaine au foyer 3.4.13 Voyage de fin de semaine - solutions de rechange Partie IV - Circonstances spéciales de voyage 4.1 Agents d'escorte 4.2 Officiers et équipages de navire 4.3 Besoins particuliers en matière de transport Partie V - Urgences, maladies, blessures et décès en cours de déplacement 5.1 Décès en cours de déplacement 5.2 Urgences, maladies et blessures au cours d'un voyage en cours de déplacement Appendice A - Guide sur les protections d'assurance offertes aux fonctionnaires en cours de déplacement Appendice B - Taux par kilomètre Appendice C - Indemnités - Modules 1, 2 et 3 Appendice D - Indemnités - Module 4 Suivant Liens associés Imprimer la directive complète Annexe D - Version imprimable Appendice A - Guide sur les protections d'assurance offertes aux fonctionnaires en cours de déplacement Appendice B - Taux par kilomètre Appendice C - Indemnités - Modules 1, 2 et 3 Appendice D - Indemnités - Module 4
