Comité des directives sur le service extérieur

Accueil » Publications » Communiqués du CNM

le 11 mars 2019
Directives sur le service extérieur – Révision périodique – le 1er avril 2019
le 11 mars 2019
Modifications apportées - Révision périodique 2019 des Directives sur le service extérieur
le 11 mars 2019
Questions et réponses – Comité des Directives sur le service extérieur – Révision périodique
le 5 avril 2013
Directives sur le service extérieur – L'examen administratif des instructions et lignes directrices des Directives – le 1er avril 2013
le 7 novembre 2012
Communication des mises à jour aux appendices des DSE
le 1 octobre 2012
DSE 58 – La mise à jour des niveaux d'évaluation des postes - 1 octobre 2012
le 22 juin 2012
DSE 58 – La mise à jour des niveaux d'évaluation des postes - 1 juillet 2012
le 1 juin 2012
DSE 38 - Appendice A : La mise à jour des postes insalubres – 1er juin 2012
le 1 juin 2012
DSE 55 – Indemnité de subsistance de poste - Appendice A - Mise à jour le 1er juin 2012
le 1 juin 2012
DSE 56 - Appendice B : La mise à jour de l'Indemnité spéciale de poste – 1er juin 2012
le 4 avril 2012
DSE 58 - La mise à jour des niveaux d'évaluation des postes - 1 avril 2012
le 20 mars 2012
Directives sur le service extérieur – Indemnités et sommes d'argent – 1er avril 2012
le 6 janvier 2012
DSE – Normes et lignes directrices sur la normalisation des sites Internet 2.0 – le 1er février 2012
le 1 janvier 2012
DSE 58 - La mise à jour des niveaux d'évaluation des postes - 1 janvier 2012
le 1 octobre 2011
DSE 58 - La mise à jour des niveaux évaluations des Missions - 1 octobre 2011
le 21 juillet 2011
DSE 58 - La mise à jour des niveaux évaluations des Missions - 1 juillet 2011
le 1 juin 2011
DSE 56 - Appendice B : La mise à jour de l'Indemnité spéciale de mission - 1 juin 2011 - Révision
le 1 juin 2011
DSE 56 - Indemnités incitatives de service extérieur
le 6 mai 2011
DSE 55 - Indemnité de subsistance de mission - Mise à jour le 1er juin 2011
le 5 mai 2011
DSE 9 - Missions nécessitant des examens dentaires avant l'affectation - Le 5 mai 2011
le 27 avril 2011
Les unions civiles
le 1 avril 2011
DSE 58 - La mise à jour des niveaux évaluations des Missions - 1 avril 2011
le 28 février 2011
Directives sur le service extérieur – Indemnités et sommes d'argent – 1er avril 2011
le 8 février 2011
DSE 9 - Appendice - Missions nécessitant des examens dentaires avant l'affectation - 1er février 2011
le 25 janvier 2011
DSE 58 - Mise à jour des niveaux évaluations des Missions - 1 janvier 2011
le 1 novembre 2010
DSE 58 – Indemnité différentielle de mission - le 1er octobre 2010
le 9 août 2010
DSE 56 - Appendice B : La mise à jour de l'Indemnité spéciale de mission - le 1er juin 2010
le 14 juillet 2010
Questions et réponses additionnelles – DSE 8 – Affectations de courte durée à l'extérieur du Canada, en vigueur depuis le 1er avril 2009
le 12 juillet 2010
DSE 58 – Indemnité différentielle de mission - le 1er juillet 2010
le 14 mai 2010
DSE 55 – Indemnité de subsistance de mission Appendice - Mise à jour le 1er juin 2010
le 29 mars 2010
DSE 58 - Indemnité différentielle de mission - 1 avril 2010
le 9 mars 2010
Directives sur le service extérieur – Indemnités et sommes d'argent – 1er avril 2010
le 15 décembre 2009
DSE 58 - La mise à jour des niveaux évaluations des Missions - entrée en vigueur le 1er janvier 2010
le 23 novembre 2009
Formulaires des Directives sur le service extérieur
le 27 juillet 2009
Questions et Réponses – Comité des directives sur le service extérieur – Revue périodique
le 1 juin 2009
DSE 55 - Indemnité de subsistance de mission - Appendice
le 1 juin 2009
DSE 56 - Indemnités incitatives de service extérieur
le 1 mai 2009
DSE 8 – Affectations de courte durée à l'extérieur du Canada
le 30 avril 2009
Comparaison entre la Directive sur les voyages et la DSE 8 – Affectations de courte durée à l'extérieur du Canada
le 30 avril 2009
Questions et réponses – DSE 8 – Affectations de courte durée à l'extérieur du Canada, en vigueur le 1er avril 2009
le 14 avril 2009
Directives sur le service extérieur – Indemnités et sommes d'argent – 1er avril 2009
le 14 avril 2009
Directives sur le service extérieur – Revue périodique – Questions et réponses
le 9 mars 2009
Nouvelles Directives sur le service extérieur, en vigueur le 1er avril 2009
le 18 décembre 2008
Directives sur le service extérieur 56.10 - Indemnité spéciale de mission
le 20 octobre 2008
DSE 25 - Appendice C - Rajustements compensatoires - logements de l'État
le 15 mai 2008
Directives sur le service extérieur – DSE 55 – Indemnité de subsistance de mission
le 4 mars 2008
Directives sur le service extérieur – Indemnités et sommes d'argent – le 1 avril 2008
le 18 février 2008
DSE 58 – Indemnité différentielle de mission – Modification de l'aide accordée aux employés affectés à une mission à risque élevé
le 11 février 2008
Directives sur le service extérieur - DSE 17 - Appendice – Aide spéciale pour absence temporaire de l'époux ou conjoint de fait
le 29 mars 2007
Directives sur le service extérieur - Indemnités et sommes d'argent (2007)
le 20 juillet 2006
Réinsertion du sous-alinéa 15.33c)(v) à la Directive sur le service extérieur numéro 15 – Réinstallation
le 12 mai 2006
Modifications de références à la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique apportées aux Directives sur le service extérieur (DSE)
le 13 mars 2006
Directives sur le service extérieur - Indemnités et sommes d'argent (2006)
le 12 décembre 2005
Avis relatif à la politique - Clarifications apportées à la Directive sur le service extérieur (DSE) 16, le 1erClarifications apportées à la Directive sur le service extérieur (DSE) 16, le 1er d&
le 21 octobre 2005
Avis relatif à la politique - Directive sur le service extérieur (DSE) 15 - Réinstallation, le 1er octobre 2005
le 29 juillet 2005
Avis relatif à la politique – Clarification des dispositions sur les taux par kilomètre (mille) dans les DSE, le 1er juillet 2005
le 18 juillet 2005
Avis relatif à la politique – DSE 16 révisée – Aide pour la résidence principale, le 1er juillet 2005
le 14 juin 2005
Avis relatif à la politique - Changements à la DSE 51.07 - le 1er juillet 2005
le 18 mars 2005
Directives sur le service extérieur - Indemnités et sommes d'argent (2005)
le 23 juin 2004
Avis relatif à la politique - Clarifications apportés aux DSE 15, 34, 51, 56.10 et 64 - le 1er juin 2004
le 6 mai 2004
Avis relatif à politique– DSE 42 – Avance pour frais médicaux et(ou) pour frais dentaires – 1er avril 2004
le 6 mai 2004
Avis relatif aux politiques – DSE 3 – Application – Le 27 avril 2004
le 21 avril 2004
Avis relatif aux politiques - DSE 25 - Logement - 1er avril 2004
le 1 avril 2004
Directives sur le service extérieur - Indemnités et sommes d'argent
le 15 juin 2003
Regroupement des Directives sur le service extérieur
le 18 novembre 2002
Révision Périodique des Directives sur le Service Extérieur
le 25 septembre 2002
Réinstallation à court terme
le 13 juin 2002
Révision périodique des directives sur le service extérieur
le 25 octobre 2001
Directive sur le service extérieur - 10 - Prêt d'affectation
le 25 mai 2001
Révision triennale - Directives sur le service extérieur
le 1 avril 2001
Directives sur le service extérieur idemnités et sommes d'argent - 1er avril 2001