Le Comité de la santé et de la sécurité au travail examine les directives et les normes en vigueur ou proposées sur la santé et la sécurité au travail, ainsi que d'autres questions directement connexes, et présente des recommandations à leur égard.
Ce Comité examine la Directive sur les uniformes, la Directive sur l'indemnité versée aux employés qui dispensent les premiers soins au grand public de même que la Directive sur la santé et la sécurité; il entend également des griefs au dernier palier à cet égard, sur demande du Comité exécutif.
Conseillère du Comité : Eden Bédard
Rapport trimestriel au Conseil national mixte (juin, juillet et août 2026)
Activités régulières
- Le Comité s’est réuni une (1) fois depuis la dernière réunion du Conseil.
- Le Comité souhaite souligner le départ d’un représentant de la partie patronale, Marc Gosselin, du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT) et le remercier pour ses contributions au Comité.
- Le Comité a souhaité la bienvenue à un nouveau représentant de la partie patronale, Gilbert Grandmaison, du SCT.
- Le Comité a examiné et modifié l’Appendice A – Tableau Humidex et l’Appendice D – Lignes directrices sur l’inspection des cafétérias de la Directive sur la santé et la sécurité au travail afin de respecter les lignes directrices de mise en page pour l’accessibilité. Il a également corrigé les liens obsolètes de l’Appendice C – Autorités d’inspection. Les appendices modifiés ont été approuvées par le Comité exécutif et seront bientôt publiées sur le site Web du Conseil national mixte (CNM).
Questions en suspens :
- Aucune
Prochaine réunion : octobre 22 2026, novembre 26 2026