-
Le mandat ou le cadre est à jour, et tous les membres du CCPS en ont une copie
-
Les rôles des membres du CCPS sont clairement indiqués (p.ex. coprésidents, secrétaire)
-
Les coprésidents et les représentants des deux parties participent également aux réunions
-
Les liens entre le CCPS et les autres comités clés sont clairement définis
-
Les bonnes personnes dotées des pouvoirs appropriés sont à la table et elles sont engagées à assister régulièrement aux réunions
-
Les ordres du jour sont élaborés conjointement et communiqués au préalable, avec l'information générale à l'appui, pour permettre aux deux parties de se préparer en vue des réunions
-
Les discussions portent sur des questions globales et non sur des cas particuliers
-
Les réunions ont lieu régulièrement, et l'horaire est déterminé bien à l'avance pour maximiser la participation
-
Les procès-verbaux approuvés par les deux parties sont publiés dans un délai raisonnable
-
Un mécanisme de suivi est en place pour assurer la prise de toutes les mesures de suivi et la consignation de tous les points futurs
-
Les nouveaux membres du CCPS reçoivent une orientation concernant le comité et ses travaux
-
Un processus est en place pour informer les employés/membres de l'existence du CCPS et de ses activités
