Directive sur les voyages Table des matières Généralités Principes Généralités Convention collective Procédure de règlement des griefs Date d'entrée en vigueur Objet et portée Champ d'application Définitions Partie I - Administration 1.1 Autorisation 1.2 Programmes de fidélisation 1.3 Paiements en trop 1.4 Reçus 1.5 Responsabilités 1.6 Fournisseurs, services et produits 1.7 Avances de voyage 1.8 Formulaires applicables aux voyages 1.9 Changement du lieu de travail temporaire (ne s'applique que dans la zone d'affectation) Partie II - Assurances 2.1 Régimes d'assurance et indemnisation 2.2 Assurance-automobile 2.2.1 Véhicules de l'État 2.2.2 Véhicules de location 2.2.3 Véhicules motorisés particuliers Partie III - Modules sur les voyages 3.1 Module 1 – Voyages dans la zone d'affectation 3.1.1 Logement 3.1.2 Dépenses supplémentaires 3.1.3 Eau en bouteille 3.1.4 Taux de change 3.1.5 Garde des personnes à charge 3.1.6 Communications à domicile 3.1.7 Indemnité de faux frais 3.1.8 Assurances 3.1.9 Repas 3.1.10 Périodes de repos 3.1.11 Transports 3.1.12 Voyage de fin de semaine au foyer 3.1.13 Voyage de fin de semaine – solutions de rechange 3.2 Module 2 – Voyages hors de la zone d'affectation – sans nuitée 3.2.1 Logement 3.2.2 Dépenses supplémentaires 3.2.3 Eau en bouteille 3.2.4 Taux de change 3.2.5 Garde des personnes à charge 3.2.6 Communications à domicile 3.2.7 Indemnité de faux frais 3.2.8 Assurances 3.2.9 Repas 3.2.10 Périodes de repos 3.2.11 Transports 3.2.12 Voyages de fin de semaine 3.2.13 Voyage de fin de semaine – solutions de rechange 3.3 Module 3 – Voyages au Canada et dans les États continentaux des États-Unis – avec nuitée 3.3.1 Logement 3.3.2 Dépenses supplémentaires 3.3.3 Eau en bouteille 3.3.4 Taux de change 3.3.5 Garde des personnes à charge 3.3.6 Communications à domicile 3.3.7 Indemnité de faux frais 3.3.8 Assurances 3.3.9 Repas 3.3.10 Périodes de repos 3.3.11 Transports 3.3.12 Voyage de fin de semaine 3.3.13 Voyage de fin de semaine – solutions de rechange 3.4 Module 4 – Voyages internationaux hors du Canada ou des États continentaux des États-Unis 3.4.1 Logement 3.4.2 Dépenses supplémentaires 3.4.3 Eau en bouteille 3.4.4 Taux de change 3.4.5 Garde des personnes à charge 3.4.6 Communications à domicile 3.4.7 Indemnité de faux frais 3.4.8 Assurances 3.4.9 Repas 3.4.10 Périodes de repos 3.4.11 Transports 3.4.12 Voyage de fin de semaine 3.4.13 Voyage de fin de semaine – solutions de rechange Partie IV - Dispositions relatives aux déplacements de certains fonctionnaires 4.1 Agents d'escorte 4.2 Officiers et équipages de navire Partie V - Urgences, maladies, blessures et décès en cours de déplacement 5.1 Décès en cours de déplacement 5.2 Urgences, maladies et blessures en cours de déplacement Appendice A - Guide sur les protections d'assurance offertes aux fonctionnaires en cours de déplacement Appendice B – Taux par kilomètre – Modules 1, 2 et 3 Appendice C - Indemnités - Modules 1, 2 et 3 Appendice D - Indemnités - Module 4 Appendice E - Modèles d'autorisation générale de voyager - Module 1 - Voyages dans la zone d'affectation Appendice E - Module 2 - Voyages hors de la zone d'affectation - sans nuitée Appendice E - Module 3 - Voyages au Canada et dans les États continentaux des Etats-Unis - avec nuitée Appendice E - Module 4 - Voyages internationaux - avec nuitée Appendice F – Modèle de déclaration Suivant Liens associés Imprimer la directive complète Annexe D - Version imprimable Appendice A - Guide sur les protections d'assurance offertes aux fonctionnaires en cours de déplacement Appendice B – Taux par kilomètre – Modules 1, 2 et 3 Appendice C - Indemnités - Modules 1, 2 et 3 Appendice D - Indemnités - Module 4 Appendice E - Modèles d'autorisation générale de voyager - Module 1 - Voyages dans la zone d'affectation Appendice E - Module 2 - Voyages hors de la zone d'affectation - sans nuitée Appendice E - Module 3 - Voyages au Canada et dans les États continentaux des Etats-Unis - avec nuitée Appendice E - Module 4 - Voyages internationaux - avec nuitée Appendice F – Modèle de déclaration
