Conseil national mixte

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Accueil » Publications » Communiqués du CNM

Comité des voyages en service commandé

Voir les archives
  • le 6 mai 2021
    Foire aux questions – Travail à distance, télétravail et voyages
  • le 5 octobre 2020
    Révision cyclique - Directive sur l’aide au transport quotidien - Le 1er octobre 2020 - Points saillants
  • le 5 juillet 2017
    Guide pour la calculatrice du taux de change des devises étrangères - Juillet 2017
  • le 5 juillet 2017
    Methodologie pour la conversion en dollars canadiens* des dépenses de voyage effectuées dans une devise étrangère - Juillet 2017
  • le 3 avril 2017
    Foire aux questions - Directive sur les voyages (2017)
  • le 3 avril 2017
    Révision cyclique - Points saillants des changements – Directive sur les voyages – le 1 juillet 2017
  • le 31 mars 2014
    Modification des taux par kilomètre - Le 1er avril 2014
  • le 1 mai 2010
    Directive sur l'aide au transport quotidien - Revue périodique 2009/2010
  • le 1 mai 2010
    Directive sur l'aide au transport quotidien révisée (2010) - Questions et réponses
  • le 7 janvier 2010
    Directive sur les voyages - Logement - Jeux Olympiques/Paralympiques
  • le 10 juillet 2009
    Échange – Conversion de devises étrangères – Méthode de calcul, Directive sur les voyages du CNM (en vigueur le 1 avril 2008)
  • le 30 avril 2009
    Comparaison entre la Directive sur les voyages et la DSE 8 – Affectations de courte durée à l'extérieur du Canada
  • le 14 mai 2008
    CVSC – CNM Séance d'information – Directive sur les voyages révisée (2008) – Questions et réponses
  • le 21 février 2008
    Directive sur les voyages - 1 avril 2008 - Mise au point sur des questions particulières ayant trait à l'esprit de la directive
  • le 21 février 2008
    Révision périodique - Points saillants - Directive sur les voyages – le 1 avril 2008
  • le 22 novembre 2006
    Directive sur les voyages – Indemnités – Modules 1, 2 et 3, le 1er octobre 2006
  • le 15 septembre 2006
    Révision des taux par kilomètre (Directive sur les voyages et Directive sur l'aide au transport quotidien), Comité des voyages en service commandé
  • le 2 août 2006
    Frais de garde de personnes à charge – Éclaircissement du terme « seul fournisseur de soins » (Directive sur les voyages – Garde de personnes à charge)
  • le 21 décembre 2005
    Taux par kilomètre, Questions et réponses, décembre 2005
  • le 1 décembre 2005
    Révision des taux par kilomètre (Directive sur les voyages et Directive sur l'aide au transport quotidien), Comité des voyages en service commandé
  • le 29 septembre 2005
    Révision des taux par kilomètre (Directive sur les voyages et Directive sur l'aide au transport quotidien), Comité des voyages en service commandé
  • le 1 mars 2005
    Directive sur l'aide du transport quotidien, le 1er avril 2005
  • le 1 mars 2005
    Directive sur l'aide du transport quotidien, Questions et réponses
  • le 6 juillet 2004
    Publication des rapports de PHH (1999 et 2004)
  • le 28 juin 2004
    Nouveaux taux par kilomètre en vigueur le 1er juillet 2004
  • le 1 avril 2004
    Questions et réponses concernant les taux par kilomètre
  • le 28 mai 2003
    Appendice C - Indemnités de transport - Voyages de fin de semaine au foyer
  • le 24 septembre 2002
    Nouvelle Directive du CNM sur les voyages
  • le 29 avril 2002
    Nouvelle Directive du CNM sur les voyages
  • le 20 décembre 2001
    Avis - Revue des taux de kilométrage / Prix de l'essence - Directives sur les voyages
  • le 26 juin 2001
    Taux par kilomètre - Questions et réponses
  • le 6 juin 2001
    Taux par kilomètre
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